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Conditions de licence NewsLetter

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Code distribué

La distribution locale examinée déclare GPL-2.0 ou version ultérieure. Le noyau Newsletter 9.3.0 et les modules dérivés conservent les notifications de l'équipe Newsletter. Vous pouvez utiliser, étudier, modifier et redistribuer le code sous la version applicable de la GPL, en conservant les notifications et en vous conformant à vos obligations, y compris en fournissant le code source le cas échéant.

Le texte de licence fourni avec le logiciel et les notices de chaque composant prévalent sur ce résumé. Consultez le GNU GPL version 2.

Prestations externes

La licence de code n'accorde pas de licence commerciale au service Newsletter AI, de crédits, de compte de messagerie, de support payant ou de droits d'accès à des services tiers. Ces services sont régis par des accords distincts.

Marques et matériel graphique

L'utilisation de noms et de logos pour identifier et établir un lien avec le projet n'autorise pas à représenter l'opérateur ni à attribuer des mentions inexistantes. La licence de code ne transfère pas de droits à d'autres marques.

Garanties et modifications

Les clauses de non-responsabilité et de limitation de responsabilité sont celles de la licence applicable, sans exclure les droits obligatoires. Identifiez vos modifications lors de la redistribution et conservez les informations de provenance.

Pour les services sous-traités, consultez le termes et conditions.